Propriétaire du site

Mentions légales pour le site http://collegejeandeconinck.fr/, conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique n°2004-575 du 21 juin 2004.

Création, hébergement

Directeur de publication :
• KHADRAOUI Mohammed
• SIREN : 195936638 – NAF : 85312
• Tél : 03.28.24.32.34 – mail : ce.0593663L@ac-lille.fr

Webmaster(s) :
• KHADRAOUI Mohammed
• 03.28.24.32.34 – mail : ce.0593663L@ac-lille.fr

OVH Hébergement du site du Collège Jean Deconinck
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits d’auteur – copyrights

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement du collège Jean Deconinck est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, la mention source « collège Jean Deconinck » claire et lisible – par exemple : « Ce document provient du site Internet du collège Jean Deconinck : http://collegejeandeconinck.fr/. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Fonctionnement et contenu

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site Internet et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site Internet procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site Internet sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles.
A ce titre, le collège Jean Deconinck ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site Internet.

Traitement de données à caractère personnel

• Finalité du traitement : Mise en œuvre de l’Information numérique de l’établissement
• Conformément aux articles 13 à 22 du règlement n° 2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD) du 27 avril 2016 et à l’article 32 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d’informations vous concernant sur ce site

Cookies

Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Les données récoltées sur le site ne sont utilisées qu’à des fins de sécurité et à de statistiques. Elles ne sont destinées qu’à l’usage de l’établissement et elles ne peuvent pas être distribuées à d’autres prestataires ou sociétés et ne peuvent être utilisées pour des traitements ultérieurs. Le traitement est mis en place par le Chef d’établissement, en tant que responsable de traitement. Pour plus d’information sur les cookies : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Exercer vos droits

Pour exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de données diffusées qui vous sont attachées (article 12 du règlement général sur la protection des données), je vous invite à contacter le service suivant par voie postale ou directement par messagerie électronique en justifiant votre identité à l’adresse suivante : formulaire de contact

__________________________________________________________________